CAUTION FRANCEAGRIMER

by | Apr 10, 2013 | Non classé

CAUTIONS FRANCEAGRIMER La caution FRANCEAGRIMER fait partie de la La Politique Agricole Commune (PAC) et L’Organisation Commune des Marché (OCM) qui ont mis en place des mécanismes financiers pour soutenir les marchés agricoles, gérer les excédents. La réglementation...

GARANTIE FINANCIÈRE AGENCE DE VOYAGE

by | Apr 10, 2013 | Non classé

GARANTIE FINANCIÈRE AGENCE DE VOYAGE Le tourisme est un secteur réglementée et dynamique en France, pays qui accueille le plus grand nombre de touristes au monde. Le décret n° 2015-1111 du 2 septembre 2015 a de nouveau changé les règles régissant la profession d’agent...

CAUTION DROITS D’ACCISE

by | Apr 10, 2013 | Non classé

CAUTION DROITS D'ACCISE La caution droits d’accise pour qui ? Que vous soyez viticulteur, distillateur, négociant, entrepositaire, parfumeur, distributeur ou grossiste alimentaire, vous devez présenter une caution pour auprès de la Recette Régionale des Douanes...

ASSURANCE MARCHANDISES TRANSPORTÉES

by | Apr 10, 2013 | Non classé

ASSURANCE MARCHANDISES TRANSPORTÉES L’assurance marchandises transportées est un outil essentiel de la prévention des risques pour toute société réalisant des échanges commerciaux nationaux et internationaux. Le développement des échanges et des flux de...

RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

by | Apr 10, 2013 | Non classé

RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE L’assurance responsabilité civile professionnelle: un enjeu majeur pour l’entreprise et ses dirigeants L’exercice de vos activités peut être à l’origine de préjudices subis par des tiers – y compris vos clients – engageant...