GARANTIE FINANCIÈRE AUTO ECOLE

by | Jun 6, 2013 | Non classé

GARANTIE FINANCIERE AUTO ECOLE Auto Ecoles, Permis 1 euro Dans le cadre  du « Permis de Conduire à 1euro/jour », les établissements AUTO-ECOLE qui souhaitent diffuser ce produit ont l’obligation, pour obtenir l’agrément spécifique attribué par les préfectures, de...

ASSURANCE ARCHITECTE

by | May 6, 2013 | Non classé

ASSURANCE ARCHITECTE ASSURANCE ARCHITECTE Quelle assurance architecte est-elle obligatoire ? L’architecte a pour fonction d’organiser, de concevoir et d’établir un projet de construction ou un programme de rénovation, d’en préparer, diriger et contrôler la mise en...

ASSURANCE MAITRE D’OEUVRE

by | May 6, 2013 | Non classé

ASSURANCE MAÎTRE D'OEUVRE ASSURANCE MAITRE D’OEUVRE Le maitre d’oeuvre ou la maîtrise d’œuvre (souvent abrégé MOE) désigne une personne ou entité chargée de la conception puis de la conduite opérationnelle de travaux généralement pour le compte d’autrui....

ASSURANCE BUREAU D’ÉTUDE TECHNIQUE

by | May 6, 2013 | Non classé

ASSURANCE BUREAU D'ÉTUDE TECHNIQUE Les bureaux d’étude techniques ou BET se classifient en 2 catégories: les BET hors bâtiment: uniquement soumis à l’obligation d’assurance RC exploitation et RC professionnelle (coordinateur SPS…) les...

Assurance Décennale Entreprise Étrangère

by | May 6, 2013 | Non classé

ASSURANCE DÉCENNALE ENTREPRISE ÉTRANGÈRE Décennale & RC Professionnelle Tous travaux en France Contrat décennale à l’année CA jusqu’à 2 000 000 € 12 activités maximum Territorialité: UE & Suisse DEVIS GRATUIT Vous êtes une société étrangère et prévoyez...